Prochain conseil municipal: mardi 8 janvier 2019 à 20h30

Ordre du jour:

-Election du maire

-Détermination du nombre d’adjoints

-Election des adjoints

-Indemnités des élus

-Délégation de fonction du conseil municipal au maire

-Désignation des membres du conseil d’administration du centre communal d’action sociale

-Tableau des effectifs

-Contrat d’assurance des risques statutaires CDG 79

-Adhésion au service intérim du CDG 79

-Adhésion au service médecine professionnelle et préventive du CDG 79

Prochain conseil municipal: 29 novembre 2018 à 20h30

Ordre du jour:

-Décisions modificatives

-Subventions exceptionnelles

-Cession d’un chemin rural de la Garzelle à Follet

-Adhésion ingénierie Départementale 79

-Contrat d’assurance des Risques Statutaires CDG 79

-Règlement Départemental de Défense Extérieure contre l’Incendie

-Actualisation longueur voirie communale pour la DGF

-Transfert de la compétence scolaire

-Prise de nouvelles compétences et restitutions de compétences aux communes, adoptions des statuts, rapport de la CLECT et pacte financier et fiscal de la communauté de communes Mellois en Poitou

-Convention de concession pour le service public du développement et de l’exploitation du réseau de distribution d’électricité et de la fourniture d’énergie électrique aux tarifs réglementés

-Rapport annuel sur le prix et la qualité du service assainissement et SPANC année 2017

-Création de postes

 

Prochain conseil municipal: jeudi 18 octobre à 20h30

Ordre du jour:

-Création d’une commune nouvelle avec Saint-Médard

-Avenant au règlement des cimetières

-Règlement de la bibliothèque pour les écoles

-Cessions de terrains à Puits Maigreau-Montigné

-Cession de terrain à la SA Immobilière Atlantic Aménagement

-Admissions en non-valeur

-RASED (Réseau d’aides spécialisées aux élèves en difficulté)

-Tarifs 2019

-Travaux abbatiale Notre-Dame et église de Verrines: subvention DRAC (Direction régionale des affaires culturelles)

-Communauté de communes Mellois en Poitou: compétences facultatives

-Avis sur l’adhésion de la communauté de communes au Syndicat des Vallées du Clain Sud

-Création de postes

-Bilan des permis de construire sur les trois communes

-Information sur les compteurs communicants Gazpar

Prochain conseil municipal: 28 août 2018 à 20h

Ordre du jour:

-Projet bibliothèque: présentation esquisse de l’architecte

-Location de salles

-Subvention exceptionnelle à l’Octopus Cellois

-Cession de terrain à Verrines

-Cession de terrains à Garochet

-Cession de terrains à la Groie l’Abbé

-Rapports annuels 2017 prix et qualité du service d’eau potable SMAEP 4B- Distribution et production 

-Rapport annuel 2017 prix et qualité du service d’eau potable SERTAD

-Rapport annuel 2017 prix et qualité du service public d’élimination des déchets

-Création de postes d’adjoints d’animation pour les activités périscolaires

-Permis de construire

-Maisons fleuries

-Travaux route de Chizé

-Activités nautiques sur le plan d’eau du Lambon et sur la Boutonne

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