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Archive pour novembre, 2018

Prochain conseil municipal: 29 novembre 2018 à 20h30

Ordre du jour:

-Décisions modificatives

-Subventions exceptionnelles

-Cession d’un chemin rural de la Garzelle à Follet

-Adhésion ingénierie Départementale 79

-Contrat d’assurance des Risques Statutaires CDG 79

-Règlement Départemental de Défense Extérieure contre l’Incendie

-Actualisation longueur voirie communale pour la DGF

-Transfert de la compétence scolaire

-Prise de nouvelles compétences et restitutions de compétences aux communes, adoptions des statuts, rapport de la CLECT et pacte financier et fiscal de la communauté de communes Mellois en Poitou

-Convention de concession pour le service public du développement et de l’exploitation du réseau de distribution d’électricité et de la fourniture d’énergie électrique aux tarifs réglementés

-Rapport annuel sur le prix et la qualité du service assainissement et SPANC année 2017

-Création de postes

 

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